03 86 34 10 47 contact@simon-et-cie.com

Informations Légales :

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Editeur du Site :

Raison sociale : PHARMACIE ……………
Forme juridique : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée
Adresse du siège social : ………………….
Téléphone : 00 00 00 00 00
Courrier électronique : ………………….
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : ………………….
N° de TVA intracommunautaire : FR ……………….
Directeur de la publication du site : M/Mme …………….., en sa qualité de gérant(e).

Hébergement :
Hébergeur : OVH 2, rue Kellermann – BP 80 157 – 59 053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Web : www.ovh.com

Développement :
GAYA Communication
Adresse : 55, route de Louhans – 71 370 Saint Germain du Plain
Site Web : www.gayacommunication.com

Conditions d’utilisation :
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer (IE 9, IE 10, IE 11), Safari, Firefox, Google Chrome, Opéra.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer une information et une mise à jour fiable de ce site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur du site, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertexte : Le présent site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur de site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le présent site internet. A ce titre, l’éditeur de site ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de ce site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur de site. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du présent site, il lui appartiendra d’adresser un email sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’éditeur de site se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Informatique et Liberté :

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre d’analyser la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de ces informations lors du dépôt d’un message électronique (informations non stockées).

Les informations ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de l’éditeur de site autre que celui pour lequel ils sont indiqués.

Conformément à l’article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez contacter l’éditeur du site par couriel ou par courrier postal.

Cookies :

Les cookies sont des petits fichiers de données qui stockent des informations en rapport avec un site Web.
Le site de l’éditeur de site utilise des cookies pour pouvoir suivre l’audience du site (nombre de visiteurs, pages les plus vues…) grâce au logiciel Google Analytics.

Si vous souhaitez en tant qu’utilisateur vous opposer à ce traitement, vous pouvez désactiver les cookies dans votre navigateur en suivant les procédures suivantes, spécifiques à chaque navigateur : Mozilla Firefox ; Google Chrome ; Internet Explorer ; Opera ; Safari ; iOs ; Android ; Windows Phone…

Pour information, vous trouverez ci dessous les éléments encadrant l’utilisation des cookies, auquel ce site se conforme (informations CNIL) :
• une information doit être donnée aux utilisateurs qui doivent pouvoir s’opposer au traitement (cette opposition doit pouvoir se faire depuis n’importe quel terminal),
• les données collectées ne doivent pas être recoupées avec d’autres traitements (fichiers clients ou statistiques de fréquentation d’autres sites par exemple),
• le traceur déposé ne doit servir qu’à la production de statistiques anonymes et ne doit pas permettre le suivi de la navigation sur différents sites. Il ne doit pas être conservé au-delà de 13 mois et ne doit pas être prorogé lors des nouvelles visites,
• les données de fréquentation brutes associant un identifiant ne doivent pas non plus être conservées plus de 13 mois,
• l’utilisation de l’adresse IP pour géolocaliser l’usager ne doit pas permettre de déterminer sa rue : seuls les deux premiers octets des adresses IPv4 peuvent être conservés et éventuellement utilisés pour de la géo localisation (pour IPv6 seuls les 6 premiers octets peuvent être conservés).

Lois de référence :

• Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
• Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires tech
• Loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données personnelles